Introduction

Art. 2, Déclaration canadienne des droits.

J'imagine que la lecture des mésaventures que j'ai subies au Canada sera bouleversante, quasi incroyable, autant que les faits qui y sont relatés.

L'homme de la rue est traditionnellement beaucoup trop ignorant des pratiques dans le traitement des maladies mentales. On ne sait pas ce qu'il pense des personnes appelées 'patient mental' ou des conditions qui pourraient mener à son propre internement, celui d'un voisin, d'un ami, ou d'un parent dans une institution mentale. Il n'est même pas évident qu'il se rende compte du grand nombre de ses concitoyens qui ont perdu, sont en train de perdre ou vont perdre à brève échéance leur liberté - et qui vont la perdre sans avoir droit des conseils juridiques et sans avoir violé aucune loi canadienne.

Avant que cette pénible histoire ne m'arrive, je n'aurais jamais cru qu'il était possible d'enfermer et torturer des gens innocents dans des asiles psychiatriques sans raison valable.

On a beaucoup écrit et critiqué le traitement des dissidents dans les asiles psychiatriques en Union Soviétique. Mais quelle est la différence entre le traitement des gens ordinaires sur le continent américain et des dissidents en URSS? Le docteur E. F. Torrey écrit: «Bien qu'il semble incroyable, notre système juridique interne des individus dans des institutions -- pendant un temps indéfini - sur la base de procédures qui n'ont qu'une durée de quelques minutes... Figurez-vous la clameur si un nombre de personnes était involontairement enfermées pour une autre raison quelconque? Mais il n'y a pas de clameur pour ces personnes - après tout, elles sont 'folles'. Elles ne méritent pas tous les bénéfices de notre système juridique. Il vaut mieux utiliser le temps précieux dans nos cours pour condamner les gens qui ont fumé de la marijuana et qui sont coupables d'autres crimes semblables. Si la justice se présente comme cela dans une démocratie, où aboutit-elle dans un pays totalitaire? On a donné une audience plus complète à Ivan Denisovich avant de l'envoyer dans les camps sibériens.»³

Mon cas est beaucoup plus éclatant et instructif dans la mesure où il montre jusqu'à quel point les psychiatres peuvent aller.

Au début, Ces-ci ont fait des bêtises et après, ne voulant pas admettre leurs graves erreurs, se sont servis de malversations frauduleuses et répugnantes en abusant du pouvoir que procure leur profession. Quel est le résultat de leurs malversations, c'est-à-dire leur «traitement»? Ils ont ruiné, tout d'abord, l'enfance de quatre garçons, détruit une famille puis démoli ma vie personnelle.

Comment les gens se sentent-ils dans une situation comme la mienne, je laisserrai au lecteur de se faire son opinion.

L'histoire, c-est-à dire ma tragédie a commencé vraiment comme une histoire folle. Mon ex-épouse, je dois le répéter, était elle-même déjà hospitalisée comme mentalement malade. Elle s'est plainte de moi à l'un de ses amis. Celui-ci a alors engagé un certain docteur Jacques Grenier, psychiatre. Celui-ci, sans m'avoir connu,ni même rencontré, «a rédigé et fait envoyer l'histoire» (sic) à l'hôpital psychiatrique. Apparemment, j'étais «connu» de lui comme un «schizo-paranoide». Je dois souligner que durant cette période de manoeuvres débauchées, j'ai suivi un cours d'anglais à Hamilton, en Ontario, soit à peu près à mille kilomètres de ces gens néfastes. Pendant ma première visite à Québec, j'étais arrêté (sans mandat) et «emmené à l'urgence» (sic) à l'hôpital psychiatrique (lire Déclaration hors-cour (extraits) du docteur Jacques Grenier et Certificats Médicaux, Pièces No 14a,b,c,d) , et Plaidoyer, spécifique par le docteur Grenier.

Le docteur Filip Juretic, psychiatre et mon ami jusqu'alors, même au début de l'internement, s'est exprimé que «c'est précisément une tempête dans un verre d'eau» (sic). Les psychiatres impliqués et, plus tard, le docteur Juretic lui-même, allaient faire en sorte que la «tempête» devienne un grand ouragan. Les conséquences d'un «ouragan», dans une situation comme la mienne, sont immenses et irréparables. Péniblement, il se prolonge jusqu'à aujourd'hui.

D'attendre si longtemps dans une tension psychique, d'attendre si longtemps que cette affaire épouvantable se termine, est trop exiger même pour les plus résistants aux chocs psychiques, bien que le dossier médical soit explicite à reconnaître que mon internement fut absolument inutile et pernicieux. En plus, il est prouvé que les psychiatres «traitants» se gavaient de falsifications, de manipulations avec mon dossier médical et juridique, de parjures - d'actes malhonnêtes punissables partout dans le monde civilisé. Malgré tout, la justice est restée sourde et muette. De même, on a semé la confusion au lieu de clarifier et terminer le cas devant la cour.

Le but de cet ouvrage est de clarifier si je suis, ou plutôt, si j'étais mentalement malade il y a un quart de siècle. En clarifiant ce point, j'attends de réaliser mon désir le plus fervent - effacer la tache odieuse de mon nom et celui de mes enfants.

J'ai maintenant 77 ans, soit presque rendu à la fin de ma vie. Il y a des gens, même parmi mes amis les mieux intentionnés, qui m'ont conseillé d'oublier tout et de recommencer une nouvelle vie. Mais dans ma situation, c'est tout à fait impensable. C'est comme si on demandait à un tériplégique de courir.

Le premier jour de mon internement, j'ai fait voeu que je me vengerais de tous les dépravés qui ont contribué à ma destruction. Si je meurs sans réhabilitation, mon esprit et mon corps ne reposeront jamais en paix.

Kim Woo-Choong, un auteur célèbre de Corée du Sud dans son livre Every Street Is Paved with Gold⁴, a écrit:

Il y en a beaucoup des choses que nous ne devons perdre. Cependant, la plus importante est notre réputation. La perte de la vie est une perte personnelle mais la perte de la dignité est une perte sociale. C'est malheureux de perdre de l'argent, néanmoins nous pouvons le regagner plus tard, et après tout l'argent est fait pour ê tre dépenser. Mais, nous ne devons jamais perdre notre réputation. Donc, nous devons garder la dignité plus soigneusement que la vie.

Dans son Rapport au Parlement sur le désordre mental dans le processus criminel, la Commission de réforme du droit du Canada fut de la même opinion et écrivit:

L'ablation d'un organe, la perte d'un membre, le temps perdu pendant une longue maladie et même la mort à la suite d'une maladie sont des tragédies personnelles que l'on peut comprendre et accepter avec dignité. Mais s'il est vrai que le cerveau est la citadelle de l'âme, perdre l'esprit, c'est se perdre soi-même. Nous devenons, pour citer Euripide, «un corps aussi vide d'esprit que la statue de marbre sur la place publique».⁵

Non, je ne suis pas une statue de marbre et parce que je ne suis pas capable d'accepter de l'être statue, je me bats et je vais me battre jusqu'au dernier jour de ma vie pour la dignité qui m'appartient et que personne ne pourra m'arracher.

Ces lignes visent mes enfants. Tout d'abord Gligor, le médecin et Slobodan, l'avocat. Mon intégrité et ma dignité sont également leur intégrité et leur dignité. Ils peuvent faire la lumière instantanée sur la justice. Ils savent bien que j'ai toujours été honnête envers eux et que j'étais «le meilleur père du monde», comme ils l'ont écrit dans une de leurs lettres (voir Pièce No 02 ). Cependant, ils ont choisi de m'ignorer, par conséquence de s'incliner devant l'ennemi, leurs ennemis à eux aussi.

L'attitude de mes enfants me pousse à penser qu'ils sont mal informés ou qu'ils interprètent bien mal mes intentions ou simplement qu'ils ont été éduqués au contraire de ce que je leur ai enseigné sur l'éthique, la dignité d'une personne et les relations entre les parents et les enfants. Je sais cependant qu'il reste une chose qui les embarrassent; c'est que leur mère soit mêlée à mon (et leur) affaire. Je n'ai jamais eu l'intention de blâmer leur mère à cause d'eux, malgré le fait que nos relations n'aient pas toujours été roses durant notre mariage. Je l'ai toujours considérée comme une personne malade et instable qui ne sait pas ce qu'elle veut. Néanmoins, j'ai fait tout ce que je pouvais faire pour leur mère, comme Gligor me l'a écrit. Et, au lieu d'être reconnaissante, elle s'est associée avec des gens malhonnêtes et m'a blâmé et dénoncé comme étant mentalement malade et, enfin, a planifié et organisé mon internement de la manière la plus malhonnête qui soit. Je répète et souligne que sans ses amis vicieux, leur mère était incapable intellectuellement et mentalement de faire ce qu'elle a fait. A partir de la,De ce moment, je n'ai d'autre choix que de me défendre de ces sales et nombreuses insinuations.

Avant de publier mon livre qui est déjà apparu en anglais⁶, j'ai invité mes enfant à discuter du sujet. Ils se sont dérobés comme l'autruche qui enfouit sa tête dans le sable. Même le brouillon de cet ouvrage, avant de le publier et de l'enregistrer sur Internet, leur sera envoyé en attente de commentaires éventuels. S'il est une chose dont je suis certain, c'est que l'étiquette honteuse qui coiffe le nom de leur père n'est pas dans leur intérêt ni même dans l'intérêt de leur mère.

J'espère bien que cette histoire suscitera un intérêt chez des psychiatres, psychologues et juristes honnêtes et compétents.

La plupart des documents et des nombreuses pièces pertinentes à la compréhension de ce récit sont donnés en extraits à la fin de l'ouvrage à l'intention des lecteurs chez lesquels ce récit suscitera de l'intérêt. Je suis également disponible pour leur communiquer tous les documents authentiques et tous les renseignements demandés.

Enfin, je saisi l'occasion afin de remercier chaleureusement toutes les personnes qui m'ont apporté une aide précieuse en corrigeant le français, qui m'ont encouragé et m'ont accordé leur soutien moral dans la but de réaliser mon désir le plus fervent - effacer la tache odieuse qui plane sur mon nom et celui de mes enfants.

* * * * *

Je suis certain que les lecteurs seront surpris par ma présentation du jugement rendu par l'honorable Pierre Boudreault de la Cour supérieure du Québec, à Montréal, car le sujet du jugement c'est moi-même, d'Autant plus qu'il s'agit d'un procès à propos de mon internement dans des hôpitaux psychiatriques. Cette présentation est un défi au juge et à tout le monde impliqué dans mon internement ainsi qu'à ceux qui sont venus à la cour pour défendre les personnes coupable de mon internement. En fait, le jugement est transcrit dans la Partie I, littéralement, tel quel, avec mes notes en bas des pages.

Après une attente de huit ans, mon cas fut enfin inscrit au rôle de la Cour supérieure du Québec, à Montréal. Le procès a commencé le 17 octobre 1979. Le juge était l'Honorable Pierre Boudreault.

On s'attendait à un jugement sagement et intègrement écrit. Néanmoins, en lisant, les gens qui aiment la justice et la logique seront profondément déçus, car le jugement manque précisément de ces qualités. Bien que très long, il y a des erreurs et des omissions incroyables, qui mettent en doute la bonne foi ou le bon sens de leur auteur.

Au contraire de lois et de jurisprudence, Monsieur Boudreault ne veut pas s'en tenir aux preuves dans mes dossiers hospitaliers. Il permettait à mes adversaires de témoigner hors dossier hospitalier, ce qui ne doit pas jamais avoir lieu dans un procès provenant de l'exercice de la profession médicale. Ce ne sont que les dossiers qui jettent de la lumière sur les faits en litige. Cette doctrine se trouve chez tous les autorités citées par le juge Boudreault lui-même. (lire Auteurs et jurisprudence consultés (par le juge)).

Après avoir permis des témoignages interminables sur les événements consignés déjà dans les dossiers médicaux, le juge traite tous ces témoins de façon sans précédent. Le lecteur y verra deux procédés, aboutissants à la même conclusion. Parfois, M. Boudreault note les défauts sérieux de défendeurs - comme, par exemple, quand il blâme le docteur P. Dorion pour n'avoir pas vérifié la maladie psychiatrique de mon épouse, ou le docteur F. Juretic, pour des manipulations «accablantes» du dossier hospitalier. Pourtant, le juge les exonère bientôt tout de même.

Puis, monsieur Boudreault a acquitté la personne dont la responsabilité était la plus grande dans mon internement, soit le docteur Jacques Grenier.

D'autre part, il ferme les yeux aux en ce qui concerne les témoignages défavorable pour mes adversaires.

Fréquemment M. Boudreault évite de se prononcer sur des choses palpables, en se réfugiant parmi des termes ambigus, comme prétendu, semblable ou sembler, peut-être, paraître, etc., au lieu de trancher nettement: un témoin a-t-il (a-t-elle) dit la vérité ou non, a-t-il raison ou non. Il en résulte que le juge élude le fait de savoirsi j'étais malade ou dangereux.

Le procès a consisté en deux jours d'interrogatoires préliminaires (hors-cour) et vingt-huit jours à la cour. Les défendeurs étaient les six psychiatres (Jacques Grenier, Jacques Dufour, Pierre Dorion, Louis Roy, Filip Juretic, Raymond Legault) et les trois hôpitaux (Hôtel-Dieu et Saint-Michel-Archange, à Québec et Saint-Jean-de-Dieu, à Montréal⁷).

Le jugement original compte 217 pages. À ce stade-ci, l'histoire est longue et complexe. Pour avoir une idée plus exacte de son envergure, précisons qu'après cinq pages anonymes (c'est-à-dire, sans signature) de renseignements sans valeur légale et médicale, le dossier de mon hospitalisation comporte plus de 250 pages, soit des notes écrites par le personnel hospitalier, la correspondance d'autres personnes impliquées à l'extérieur des hôpitaux, ainsi que 44 volumes de pièces légales (plus de 10 000 pages), des documents de cour, les écrits d'un grand nombre de psychiatres, les interventions diverses d'infirmières, d'avocats, de juges, d'experts et de témoins, en plus des employés auxiliaires (secrétaires, sténotypistes, etc.). Le temps démesuré perdu pour un «fou», parle de lui-même...

Un grand nombre de défendeurs furent impliqués, en plus, des personnes de haut rang, comme le Protecteur du citoyen, trois bâtonniers du Barreau du Québec, deux juges en chef de la Cour supérieure de Montréal, des ministres et politiciens fédéraux et provinciaux. Considérant l'importance des personnes impliquées, il était évident qu'il serait difficile pour un juge de s'élever au-dessus du climat de préjugés et de conflits d'intérêts. Dans cette situation, on s'étonne que ni mes avocats ni le juge lui-même n'aient suggéré un procès devant jury.

En effet, comme je le soupçonnais, le juge Boudreault ne réussit pas à rendre un jugement impartial. Il a fait nombre de gaffes dès le début. Les lecteurs auront l'occasion de revoir les faits et de décider eux-mêmes de ce qui s'est vraiment passé lors de mon arrestation et de mon internement, comme le professeur W. Schabas l'écrit dans sa Préface. En général, toutes proportions gardées, ses erreurs ressemblaient, presque jusque dans leurs moindres détails, à celles des personnes responsables de mon internement.

Parce que je ne suis qu'un profane en droit moi-même, il me serait impossible d'exposer le tout au grand jour. J'espère que mon fils, Slobodan, ou quelqu'un d'autre, plus qualifié, évaluera éventuellement le jugement du juge Boudreault. De plus, la nature de cet ouvrage ne me permet pas de faire plus qu'indiquer les erreurs accablantes du juge.

Tout d'abord, après avoir pris connaissance du jugement, j'étais surpris d'avoir compris que monsieur le juge était en contradiction avec la plus élémentaire logique. Puis, j'ai remarqué qu'il était aussi en contradiction avec sa propre logique. Au chapitre « Auteurs et jurisprudence consultés (par le juge) », le juge mentionne un grand nombre d'ouvrages (56 en tout) qu'il est censé avoir consultés pour la rédaction de son jugement. Avec tout le respect que je lui dois, je suis désolé de devoir affirmer qu'il ne les a pas consultés ou qu'il a, à fin de duper le lecteur, simplement énuméré les ouvrages dont les doctrines et les principes n'étaient pas appliqués. Autrement, il n'aurait pas eu à gaspiller 28 jours en cour, ou de mettre plus de six mois à rédiger son jugement.

Ma connaissance des questions légales se fonde davantage sur le bon sens. Je vais donc m'arrêter sur les «erreurs» qui illustrent le mieux les passages où le juge est en contradiction non seulement envers les auteurs auxquels il se réfère mais également envers nul autre que lui-même.

* * * * *

Pour les lecteurs qui ne sont pas familiers avec la signification de l'étique médicale et des dossiers médicaux, je donne des explications plus amples dans le chapitre « Déontologie et dossier médical ». Ici, je me dois de donner quelques explications concernant les règles de la tenue ceux-ci et leur signification face à la profession médicale et la responsabilité légale. Les dossiers médicaux sont des outils indispensables dans l'exercice de la profession médicale.

Dans mon cas le juge a disqualifié les dossiers et les documents produits par les psychiatres et les hôpitaux impliqués comme si les preuves écrites ne fussent que les «aide-mémoires»!? C'est la plus grande contradiction du juge avec les références cités par lui-même. Les autorités médicales et juridiques, rappelons-le, sont unanimes à dire que:

Le dossier peut constituer une preuve prima facie⁸ des faits relatés, l'omission d'éléments qui doivent normalement s'y trouver peut constituer une preuve qu'ils n'ont pas eu lieu.⁹

En autres mots, les dossiers sont seuls et uniques preuves de faits relatés, de ce que les médecins ont fait pendant l'hospitalisation d'un patient.

Les même autorités écrivaient:

Les documents sont moins susceptibles de perdre de leur crédibilité avec le temps que la mémoire humaine. ¹⁰

D'ailleurs, dans ce sens, le Code civil de la Province de Québec précise et distingue la signification entre la preuve écrite et la preuve par témoin, ce qui est tout à fait logique.

Le juge possédait sous les yeux, les dossiers hospitaliers, la meilleure preuve possible si on s'en tient au Code civil du Québec (art.204) et, selon le même Code, l'art.1234: «Dans aucun cas la preuve testimoniale ne peut être admise pour contredire ou changer les termes d'un écrit valablement fait.»

Selon L. Ducharme, l'interdiction de contredire les termes écrits avec la preuve testimoniale n'est pas nouvelle. Elle existe depuis l'ordonnance de Moulin de 1566.¹¹

Ce qui est le plus étonnant, c'est que le juge qui partage ces principes finit, à la conclusion de son jugement, pour prendre les témoignages hors dossier, en fait les mensonges, comme plus plausibles que les dossiers écrits par les psychiatres.

Donc, en rejetant les dossiers -- la preuve prima facie, la meilleure évidence, et en permettant la preuve «hors dossier hospitalier», le juge contrevenait le Code civile, la vérité -- et la justice.

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Pour s'efforcer de tout raconter sur le jugement, il faudrait occuper plus d'espace que le jugement lui-même n'en occupe. Le juge s'est employé à sauver des gens qui auraient dû être sévèrement punis.

Dans la Grèce antique, on appelait les juges et avocats, des rhétoriciens, et le droit, la rhétorique. Monsieur Boudreault est allé plus loin qu'un rhétoricien. Le raisonnement du juge Boudreault me rappelle celui de la doublepensée du roman satirique de George Orwell, 1984¹²:

Le contrôle du passé dépend surtout de la discipline de la mémoire. S'assurer que tous les documents s'accordent avec l'orthodoxie du moment n'est qu'un acte mécanique. Il est aussi nécessaire de se rappeler que les événement se sont déroulés de la manière désirée. Et s'il faut rajuster ses souvenirs ou altérer des documents, il est alors nécessaire d'oublier que l'on a agi ainsi. La manière de s'y prendre peut être apprise comme toute autre technique mentale. Elle est en effet étudiée par la majorité des membres du Partie (dans notre cas le juge, l'auteur du jugement) et, certainement, par tous ceux qui sont intelligents aussi bien qu'orthodoxes. En novlangue, cela s'appelle doublepensée, mais doublepensée comprend aussi beaucoup de significations.

Pour se servir même du mot doublepensée, il est nécessaire d'user de la dualité de la pensée, car employer le mot, c'est admettre que l'on modifie la réalité. Par un nouvel acte de doublepensée, on efface cette connaissance, et ainsi de suite infiniment, avec le mensonge toujours en avance d'un bond sur la vérité.