Les résolutions officielles
Les résolutions sont adoptées par l'Assemblée des pays membres. Elle engage les gouvernements à les
respecter sous peine de sanctions de la part de la Société des Nations.
Résolution 0001-A
Concernant la gestion de la Société des Nations:
Il est résolu que les propositions de résolutions de la SDN soient envoyées par les pays membres à
l'adresse suivante : [email protected]. Les propositions de résolutions devront être affichées sur le
site de la Société ainsi que sur le forum de discussion pendant au moins 5 jours. Un avis sera aussi
transmis via la liste de diffusion d'Alliance.
Tous les pays membres pourront débattre de la proposition à l'étude via de forum de discussion. Si
aucune demande de prolongation n'est demandé formellement au Conseil permanent, celui-ci soumettra la
résolution au vote de l'Assemblée générale.
Le vote se prend de façon électronique sur le site de la SDN. La résolution est considérée comme étant
adoptée si aucun membre ne vote contre. Le résultat du vote sera publié sur la liste d'Alliance dans la
journée suivant la date du scrutin.
Proposé par : comité transitoire
Soumis à l'Assemblée le 14/05/1001
Adopté le 20/05/1001
Résolution 0002
Concernant le secrétariat-général
Il est résolu que Marianne de Foncombe, ambassadrice du royaume d'Ériador et membre du conseil permanent,
occupe le poste de secrétaire-général, par intérim, à la suite du départ de Monsieur Anthony Segal.
Il est entendu que des élections devront avoir lieu le plus vite possible afin que tout les membres de
la Société des nations puisse choisir leur dirigeant.
Proposé par: M. Fulbert Mahlatini, représentant du Libra
Soumis à l'assemblée le 08/08/1001
Adopté le 13/08/1001
Résolution 0003
Concernant la mise à jour de la SDN
Il est résolu qu'un comité de redressement de la SDN soit mis sur pied afin de se pencher sur les
faiblesses de la Société des Nations. Ce comité ad doc devra soumettre par la suite a
l'Assemblée générale toutes ses conclusions afin que chacun ait son mot à dire sur les modifications
possibles. Ce comité sera également chargé de mettre à jour le traité de fondation de la SDN. Il sera
composé des membres suivant:
- La secrétaire-générale
- l'assistant secrétaire-général
- Trois membres du Conseil permanent
- Un membre de l'assemblée générale
Proposé par: M. Laurent Madgore, représentant du Molédère
Soumis à l'assemblée le 18/02/1002
Adopté le 02/03/1002
Résolution 0004
Concernant le programme scientifique
Il est résolu qu'un programme scientifique, sous l'égide de la SDN, soit mis sur pied, assurent la
collaboration entre les scientifiques et chercheurs de toutes les nations d'Alliance. Ce programme aurait
comme objectif de contribuer à la stabilité et à la paix en général du monde-anneau.
Proposé par: M. Khool Ma Dinn, représentant de l'Abyssinie
Soumis à l'assemblée le 15/02/1002
Adopté le 02/03/1002
Résolution 0005
Vote de blâme à l'encontre du Tangayika
Devant les menaces que les autorités du tangayika font peser sur nos alliés du Molédère et du S'lip S'leed, d'une part,
Devant les actes d'exactions commis à l'encontre des populations civiles de Rénanie et de Nordésie par une armée sans contrôle, d'autre part,
Et devant le refus de respecter les jurisprudences internationales en ce quiconcerne les diplomates et leurs missions,
l'Assemblée générale de la Société des Nations blâme le Tangayika.
Proposé par: M. Khool Ma Dinn, représentant de l'Abyssinie
Soumis à l'assemblée le 05/11/1002
Adopté le 19/11/1002
Résolution 0006
Concernant l'exclusion du Tangayika
À la lumière des rescents évèvements au Tangayika qui ont coûté la vie à plusieurs de nos collègues;
Attendu le mépris évident des autorités tangayikaise pour la sécurité des ambassadeurs et de ses citoyens;
Attendu les menaces émises envers certaines nations;
Attendu les actes d'atrocités envers la vie de ses propres citoyens,
la République Fédérale du Molédère Uni demande la suspension de l'Empire du Tangayika.
Il est donc résolu que l'Empire du Tangayika soit suspendue de la Société des Nations, qu'elle ne puisse plus y siègé jusqu'à décision contraire, qu'elle ne puisse plus participer à aucun débat décisionnel jusqu'à décision contraire.
Proposé par: M. Laurent Madgore, représentant de la République fédérale du Molédère Uni
Soumis à l'assemblée le 22/11/1002
Adopté le 27/11/1002
Résolution 0007
Concernant un embargo commercial contre le Tangayika
Il est résolu qu'un embargo commercial sera tenu contre le Tangayika jusqu'à ce que le climat politique du pays soit revenu à la normal.
Proposé par: M. Pépin Mithrandir, représentant d'Alizé
Soumis à l'assemblée le 24/11/1002
Adopté le 26/11/1002
Résolution 0008
Concernant la peine de mort et les traitements inhumains
Il est résolu qu'un document incitant les membres à ne plus appliquer la peine de mort et les traitements dégradants envers leur population sera écrit et mis en annexe du traité de fondation de la Société des Nations.
Proposé par: M. Khool Ma Dinn, représentant de l'Abyssinie
Soumis à l'assemblée le 06/05/1003
Adopté le 11/05/1003
Résolution 0009
Concernant l'Organisation pour la Non Violence (ONV)
L'ONV et la SDN désirant créer des liens,
Il est résolu que les deux organismes échangeront des représentant qui pourront assister, en tant qu'observateur lors des Assemblées générales. Ils n'auront aucun droit de vote et ne pourront prendre la parole lors des Assemblées générales qu'après en avoir fait la demande auprès des dirigeants de ladite organisation
Proposé par: Lady Arwen de Foncombe, représentante du royaume d'Ériador
Soumis à l'assemblée le 29/05/1003
Adopté le 03/06/1003
Résolution 0010
Concernant l'embargo commercial contre le Tangayika
Suite aux mesures politiques prises à l'encontre du Tangayika lors de la guerre civile
Attendu que le gouvernement tangayikais à fait preuve de bonne foi et s'est conformé aux exigence de l'Assemblée générale
Il est résolu la fin de l'embargo économique et son retour parmi notre noble assemblée
Proposé par: Mme Marianne de Foncombe, Secrétaire-générale
Soumis à l'assemblée le 29/05/1003
Adopté le 03/06/1003