es millénaires durant, agriculteurs et jardiniers ont cultivé, choisi, multiplié et échangé des plantes, remodelant sans cesse des variétés sélectionnées pour leur productivité et leur adaptabilité à l'environnement. Cette «sélection paysanne» a donné naissance à l'industrie de l'«amélioration végétale», partagée entre des organismes publics et les semenciers. Leur activité se bornait jusqu'à ces dernières années à choisir les graines des plantes les plus robustes et les plus productives, ou à provoquer des croisements entre des plantes de même espèce qui s'autofécondent.

Puis, plus récemment, à provoquer des mutations par rayonnement ou traitements chimiques. C'est ainsi que sont nés, au début du siècle, les hybrides de maïs, issus du croisement entre des plantes appartenant à des lignées sélectionnées pour leurs qualités. Les hybrides ne se reproduisant pas, l'agriculteur doit racheter des semences au sélectionneur qui produit les lignées parentales. Caractéristique qui a fait la fortune des obtenteurs de qualités hybrides. Au premier rang desquels la société Pioneer, créée en 1926, qui s’est hissée en un demi-siècle, grâce aux hybrides de maïs à haut rendement, à la première place des semenciers mondiaux, réalisant un chiffre d’affaires annuel de plus de sept cent quarante millions de dollars.

Mais toutes les espèces ne se prêtent pas à la sélection d'hybrides. Les semenciers recourent alors aux croisements naturels, privilégiant ceux qui donnent les meilleurs descendants, dont on fixe les variétés dans des lignées «pures». Un travail coûteux et de longue haleine, puisque la création d'une nouvelle variété demande près de dix ans. Mais rentable, puisqu'on lui attribue 50% des gains de rendement enregistrés dans la culture des céréales. L'accès à un matériel génétique de base très varié que l'on trouve de moins en moins chez les agriculteurs ou dans la nature a donc de plus en plus nettement revêtu un caractère stratégique.

Aussi les semenciers de sept pays ont-ils fondé le 2 décembre 1961 à Paris, l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (dix-neuf nations y sont aujourd'hui représentées). Structure qui dépend étroitement de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), institution spécialisée des Nations unies, qui a pour objet de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle … travers le monde, et comptait cent vingt-six membres le 1er janvier 1990. L'UPOV a très vite créé le Certificat d'obtention végétale (COV), titre de propriété garantissant les droits de l'inventeur d'une nouvelle variété. Quinze mille COV avaient été enregistrés en 1988.

Pour bénéficier d'un COV préalable à toute commercialisation, la variété doit répondre à trois conditions: être distincte (posséder un caractère que les autres n'ont pas), homogène et stable. «Homogène, c'est-à-dire que tous les petits frères d'une génération de la variété soient tous identiques les uns aux autres, précise Marie-Àngèle Hermitte, maître de re-cherche au CNRS. Et stable de telle façon que les générations soient identiques entre elles pour les mêmes raisons. Ce sont un peu des normes de qualité.» L'attribution d'un COV confère au sélectionneur qui a mis au point la variété certifiée le droit de percevoir une redevance sur toutes les semences de cet-te variété, où qu'elles soient produites.

Disposition importante, la convention prévoit que la protection
peut être accordée sous la forme d'un brevet ou d'un COV, mais pas les deux à la fois.
L'accès aux variétés, fussent-elles protégées par un COV demeure donc libre et gratuit pour tous ceux qui veulent ten-ter d'en créer une nouvelle. Un obtenteur ne peut s'opposer à ce qu'un confrère utilise son matériel pour fabriquer une nouvelle variété, pas plus qu'il ne peut lui réclamer de royal-ties, puisque la convention de l'UPOV a considéré que les gènes étant disponibles dans la nature, quand bien même ils ont été «améliorés» par des sélectionneurs, cela ne pouvait leur conférer des droits exclusifs.

Le bénéficiaire d'un COV n'a donc que des droits limités sur toutes les semences de sa variété, aussi longtemps qu'elle demeure pro-tégée, soit vingt ans à partir de la date de commercialisation pour la majorité des es-pèces. Toutefois ces droits, étroitement cir-conscrits, renaissent et se perpétuent à chaque génération de la plante. Aussi les agriculteurs qui utilisent traditionnellement une partie de leur récolte pour réensemencer l'année suivante enfreignent-ils théoriquement la convention de l'UPOV.

Dans le domaine animal la situation est plus simple. Là aussi on est passé par les étapes des animaux sauvages, puis de la domesti-cation, et enfin de la sélection à partir du XVIIIe siècle. « Les standards qui dominent aujourd'hui l'élevage bovin et porcin sont donc le fruit d'un travail collectif continu qui se poursuit dans les instituts de sélec-tion animale et les coopératives du monde entier. Nul n'est donc autorisé aujourd'hui à se prévaloir d'un titre de propriété exclusif sur une espèce animale», précise Philippe Rotter, de l'Institut national de la propriété industrielle.

 
ARACHIDE Légume tropical.
Production mondiale 1988: 22,7 millions de tonnes.

 
CONSERVATION 

L'URSS a établi une réserve, dans les hauteurs des montagnes du Caucase qui s'étendent entre la mer Noire et la mer Caspienne, pour protéger des formes sauvages de blé et d'arbres fruitiers. A l'est de la mer Caspienne, dans les montagnes Kopet, juste au nord de la frontière iranienne, l'Union soviétique a également installé une réserve pour les formes sauvages du pistachier, de l'abricotier et de l'amandier, et pour des variétés sauvages de plantes fourragères. 

CONSERVATION 

L'inde a fondé le premier « sanctuaire de gènes » dans les collines Garo pour les formes sauvages d'agrumes, et ses chercheurs prévoient d'en installer d'autres pour le bananier, la canne à sucre, le riz et le manguier. 
 

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