Cours 4 – Les fondements de la République

Lectures : manuel, chapitres 5 et 6.

Pomerium

• Division fondamentale du monde.
• Pomerium : limites sacrées de la ville (sillon tracé par Romulus).
• Région à l’intérieur : domus (maison).
• Région à l’extérieur : militia (zone du service militaire).
• Franchir le pomerium : nécessité de prendre les auspices.
• Distinction entre activités civiles (domus) et sphère militaire (militia).
• Plein pouvoir de vie ou de mort des détenteurs de l’imperium invalide à l’intérieur du pomerium.
• Peine de mort : décidée dans le cadre des comices centuriates.

Les magistrats et le cursus honorum

• Collégialité : le magistrats romains font toujours partie d’un comité appelé collège au sein duquel tous ont les mêmes pouvoirs : en cas de conflit, la négation l’emporte.
• Élections populaires : magistrats romains sont toujours élus par le peuple romain, dans leurs différentes assemblées (comices).
• Magistratures annuelles : magistrats romains en fonction pour un an (sauf censeur), durant lequel ils ne sont pas sujets aux poursuites légales (au IVe s. : création de la prorogation, valide à l’extérieur du pomerium).
• Interdiction de passer directement d’une magistrature à l’autre, pour éviter l’immunité judiciaire permanente.

Imperium

• Pouvoir de commander des hautes magistratures de l’État romain hérité des rois.
• Symbolisé par les (licteurs) qui précédaient le magistrat en portant les faisceaux.
• Hache : pouvoir d‘exécution (hors du pomerium); baguettes : pouvoir de flageller.
• Autres symboles : siège curule et toge à bande pourpre.

Consul

• Deux consuls : chefs de la République romaine.
• Magistrats éponymes (Fastes).
• Pouvoir d’enrôler et de commander les armer.
• Droit illimité d’exécuter des citoyens hors du pomerium.
• Pouvoirs :
• Appeler le peuple romain aux comices,
• Présider aux élections,
• Convoquer le Sénat.
• Prise des auspices.
• Triomphe.

Préteur

• L’État romain grandit : besoin de plus de magistrats détenant l’imperium.
• Le premier préteur en 367.

Les promagistrats

• Besoin d’étendre sur plus d’un an le commandement d’un magistrat à la guerre.
• Proconsul ou propréteur.
• Aucune prolongation possible à l’intérieur de Rome.

Dictateur

• Magistrature de temps de crise, nommée par le consul.
• Forme d’imperium supérieur à celui des consuls.
• Limite de six mois.
• Assistant : le maître de cavalerie.

Censeur

• La tenue du cens originellement la responsabilité des consuls.
• Ve siècle, création du censeur.
• Deux censeurs élus aux 5 ans, pour une durée de 18 mois.
• À la fin de la République, ils accordaient les contrats.
• Ils établissaient la liste des sénateurs (moralité).

Questeur

• D’abord assistant du consul.
• Plus tard ils furent 20.
• Sont devenus des magistrats financiers,
• Sorte d’initiation aux magistratures.

Le Sénat

• Sous la République, pas de pouvoir légal (grande autorité morale).
• À l’origine un conseil des anciens (conseil du roi).
• Normalement, anciens magistrats admis au Sénat.
• À partir de 318, les Censeurs établissent la liste des Sénateurs.
• Convoqué que par un magistrat détenant l’imperium, qui décide des affaires à débattre et formule la question.
• Le décret du Sénat (Senatus consultus) n’avait aucune force légale et constituait essentiellement un avis.
• Le Sénat élit l’interrex s’il n’y a plus de magistrat avec imperium en exercice.

Les assemblées

• Élisaient les magistrats,
• Passaient des lois (leges, ou lex).
• Se prononçaient sur les déclarations de guerre.
• Restrictions :
• Pas de pouvoir d’initiative.
• Pas de pouvoir de délibération ou de modification.
• On votait par unités (inégalité entre riches et pauvres).

Les comices curiates

• Survivance de la période royale, qui ne voulait plus rien dire sous la République.

Les comices centuriates

• La principale assemblée de la jeune République.
• Élisaient les magistrats avec imperium.
• Votaient sur la guerre.
• Origine militaire.
• Constituées de 193 centuries, ou unités de vote.
• La 1^ère classe et les cavaliers pouvaient détenir la majorité.

Comices tributes

• Élisaient les magistrats sans imperium.
• Votaient pour des procès sans peine capitale (amendes).
• D’importance limitée.

La relation patron/client

• Une institution très caractéristique des Romains.
• Le patron (homme socialement prééminent) accorde des faveurs à quelqu’un moins haut placé, qui devient son client.
• Relation non légale, théoriquement volontaire, héréditaire.
• Le client bénéficie de l’influence de son patron, et celui-ci s’appuie sur la masse de ses clients.
• La sportula.
• Les Romains appliquèrent ce système à la politique extérieure (vaincus clients du général vainqueur).
• République romaine dominée par les riches : oligarchie élective.

La lutte des ordres

• Deux premiers siècles de la République marqués par la Lutte des Ordres.
• Charges politiques et religieuses monopolisées par Patriciens.
• Patriciens : peut-être les premières familles sénatoriales de la République.
• Les autres : plébéiens (la Plèbe).
• Lutte entre les deux ordres.

Buts des plébéiens

Politiques :

• Mettre fin au monopole politique maintenu par les patriciens (magistratures avec imperium).
• Leurs chefs naturels : les riches plébéiens.

Économiques :

• Ve siècle : signes de récession économique. Problèmes de la Plèbe :
• Dettes (lois très dures, esclavage pour dette, principaux créanciers : sénateurs).
• Plusieurs mentions de famine au Ve s.
• Distribution des terres : les riches accaparent illégalement les terres publiques.

Des lois écrites :

• Sans lois écrites, plébéiens à la merci des consuls patriciens, qui interprètent les lois.
• Commission créée en 451 : les Decemviri (les dix hommes) chargés, en un an, de créer un code de lois, simple et précis (les XII tables).
• Codifient le comportement public, privé et politique de tous les Romains (ex. : peine de mort seulement après un procès devant les comices centuriates).

Moyens utilisés

• Usage de la sécession : se retirer de la ville (sur le Mont-Sacré) jusqu’à ce qu’on accède à leurs demandes.
• Création de l’assemblée de la Plèbe (concilia plebis).
• Vote d’une constitution sous la forme d'une loi sacrée (lex sacrata) qui voue à la mort quiconque ne respecterait pas l'organisation de la plèbe, ou attenterait à la personne d'un de ses chefs.
• État dans l’État.
• Cette organisation va être absorbés dans l’État.
• Les concilia plebis vont devenir les comitia tributa (les comices tributes).

Les tribuns de la plèbe

• En 494, les plébéiens élirent deux chefs, appelés tribuns (plus tard, ils seront dix).
• Sacro-saints (inviolables).
• Après plusieurs décennies de lutte entre patriciens et Plébéiens, les Patriciens vont finalement reconnaître les tribuns et les intégrer à l’État (en 449, avec les lois Valeriæ Horatiæ).

Pouvoirs des tribuns

• Inviolabilité
• L'intercessio : peut protéger directement un plébéien, peut s’opposer à une loi  (veto) qui menace les intérêts de la Plèbe.
• Pouvoir de proposer des lois : résolutions aux comices tributes (qui ne s’appliquent pour l’instant qu’à la plèbe).
• Ils peuvent aussi convoquer le Sénat.

Création des édiles

• Une autre paire de magistrats est créée : les édiles (ils sont deux).
• Reliés au blé et aux dieux de l’agriculture (Cérès, Liber et Libera) : distributions de blé.
• Autres rôles :
• Les jeux plébéiens.
• Supervision des marchés.
• Inspection des routes et des monuments de la cité.

Résolution du conflit entre la Plèbe et le Patriciat

• En 367 :  Lex Licinia : plébéiens obtiennent le droit de devenir consul.
• En 287 : Lex Hortensia : le Sénat reconnaît les comices tributes comme un corps législatif.
• Tribuns pleinement reconnus comme des magistrats de l’État romain.
• Une fois que les riches plébéiens obtiennent ces concessions, ils abandonnent la lutte pour les demandes économiques des plébéiens pauvres.
• Union des riches plébéiens et des patriciens : formation d’une nouvelle classe dirigeante, la nobilitas.
• Une fois qu’une famille accède au consulat, elle appartient à la noblesse.

Les comices tributes et leurs limites

• Les comices tributes furent surtout utilisés pour voter les lois.
• Élisent les magistrats inférieurs (édiles curules, les questeurs et les 24 tribuns militaires).
• Procès civils (avec amendes).
• Représentation inadéquate du peuple :
• Basée sur le système des tribus. À l’origine, 4 tribus urbaines et 20 tribus rurales (bientôt 31 tribus rurales).
• Les votes de la population urbaine se noient dans ceux des tribus rurales.
• Les tribus proches de Rome (celles des riches) sont peu peuplées : le vote relatif des citoyens y est plus important.
• Propriétaires fonciers avantagés.
• Ils viennent avec la masse de leurs clients.
• Des citoyens des tribus rurales vendent leurs votes au IIe s.