Dans un petit bureau du quartier Arts-Loi,
à Bruxelles, une monstrueuse pile de documents grimpe jusqu'au plafond.
Sur chaque farde, le nom d'un pays. Albanie, Pérou, Tristan
da Cunha, Zimbabwe... Même les deux Belges des îles Maldives
ou nos quatre expatriés de Guyane doivent s'y trouver. Ces
bouts de papier jaunis constituent quelquefois l'un des derniers liens
tangibles avec la mère patrie. En tout cas, le maigre personnel
de l'Union francophone des Belges à l'étranger (UFBE) veille
au grain. Cette association financée à 75 % par les
cotisations de ses membres s'est donné pour mission d'informer les
expatriés, de leur prodiguer des conseils fiscaux ou autres, de
défendre leurs droits essentiels. « Vous savez, il faut tordre
le cou aux clichés faciles, explique Hugues du Roy de Blicquy, le
patron de l'UFBE, qui n'affiche pas vraiment le look du grand aventurier.
Tous les Belges de l'étranger ne sont pas calés près
d'un palmier, étendus sous le chaud soleil de l'Espagne ou du midi
de la France. Beaucoup d'entre eux ont un emploi apprécié,
se démènent ferme pour s'intégrer dans leur nouvel
environnement et... regrettent d'être un peu abandonnés à
leur sort. »
Ingrate ou négligente, il faut bien dire que la Belgique s'est toujours arrangée pour... couper elle-même le cordon ombilical. S'il fait volontairement la démarche d'acquérir une nationalité étrangère, l'expatrié est automatiquement rayé des tablettes belges. Même s'il ne va pas jusque-là, il est de toute manière privé de ses droits politiques de voter ou d'être élu lors des électionscommunales, régionales et fédérales. Et, pour couronner le tout, le « Belge (francophone) du bout du monde » (1) est aussi dans l'incapacité d'écouter ses programmes de radio préférés, là où la France, le Canada, la Suisse ou... la Flandre continuent à soigner leur public cible: par souci d’économies, la RTBF n'émet plus en ondes courtes depuis 1991. Loin des yeux, loin du coeur...
Officiellement, 233 124 ressortissants belges,
très exactement, sont enregistrés à l'étranger
auprès d'une de nos ambassades ou consulats. Une statistique
très éloignée de la réalité : relativement
peu d'expatriés choisissent en effet d'être « immatriculés
», comme l'on dit dans le jargon administratif. Cet acte anodin
et (parfois) rassurant est utile dans certains pays à risques, où
il est préférable de ne pas être « oublié
» en cas d'évacuation urgente. Il comporte toutefois
un inconvénient de taille. Depuis 1994, en effet, il est impossible
d'être enregistré hors de nos frontières tout en conservant
la carte d'identité belge. Or ce dernier document n'est remplacé
par aucun autre et représente un trésor davantage qu'affectif
aux yeux des nombreux expatriés qui n'ont pas la conviction de s'établir
définitivement à l'étranger.
Pourquoi ces courageux émigrants, porte-drapeaux
de l'économie et de la culture belges, sont-ils à ce point
mésestimés par nos autorités publiques ? Davantage
qu'une impardonnable « erreur » de l'Histoire, cette absence
d'égards est sans doute l'une des innombrables conséquences
d'une politique étrangère totalement dépourvue d'ambition,
au sein d'un Etat fédéral ébranlé par les querelles
communautaires. Le rejet de la double nationalité est déjà
discutable en soi. Pour un petit pays exportateur comme le nôtre,
c'est risquer de couper définitivement les ponts avec une main-d'oeuvre
généralement qualifiée, susceptible de vanter à
l'étranger nos atouts commerciaux... et qui, parfois, acquitte encore
certains impôts en Belgique. La plupart de nos voisins l'ont
compris. Un Français naturalisé, par exemple, conserve
sa nationalité d'origine et vient gonfler les rangs d'une précieuse
diaspora.
Pourtant, tous les partis politiques conviennent qu'il s'agit là d'une « anomalie ». Depuis... un quart de siècle, les deux organisations qui défendent les droits des expatriés - l'UFBE et VIW (Vlamingen in de wereld) - font, à l'approche des élections, le siège des présidents de parti, de leurs bureaux d'étude et des ministres compétents. Un premier verrou a sauté de manière naturelle en 1984: une poignée de Belges vivant dans les pays de la Communauté ont été invités à participer aux premières élections européennes. Faute d'une bonne politique d'information, le bilan a cependant été plutôt maigre (seulement 1 600 votants). La participation a triplé en 1989, malgré la ratification tardive d'une loi autorisant les expatriés à voter : en Belgique, les partis flamands et francophones s'étaient longtemps crêpé le chignon pour l'attribution du 24' siège de parlementaire européen ! Lors du scrutin de 1994, enfin, la situation s'est régularisée. Cette fois, le vote était autorisé dans le pays de résidence et 17 000 des 190 000 électeurs potentiels (9 %) se sont rendus aux isoloirs.
A l'époque, cette latitude ne s'est jamais étendue aux élections législatives et communales, dont les expatriés ont continué d'être tenus à l'écart. Jusqu'à l'arrivée de l'équipe Dehaene 11, en juin 1995... Dans la déclaration gouvernementale, chrétiens et socialistes ont en effet promis d’examiner la situation et le statut des Belges à l'étranger, « en ce compris le droit de vote ». Dans la foulée, de nombreuses propositions de loi ont été signées par des parlementaires de tous les partis démocratiques, à l'exception des écologistes. Aujourd'hui, Dehaene et ses ministres sont eux-mêmes les auteurs d'un texte qui autorise le vote des expatriés lors des élections législatives fédérales. Un texte qui doit encore être ratifié par le Parlement, à la rentrée. Le bout du tunnel, enfin ?
Pas si vite ! De nombreux obstacles politiques, administratifs et juridiques risquent en effet d'entraver la bonne marche de ce projet de loi.
Un : ce texte n'est pas le fruit d'un brusque élan de générosité. En programmant cette réforme, le gouvernement abat un atout stratégique. Depuis des mois, l'épineux dossier du droit de vote donne de l'urticaire au Premier ministre. Son unique objectif, à court terme, c'est de permettre enfin au demi-million d'Européens de Belgique de voter lors des prochaines élections communales, en 2000. Si ce n'est pas le cas, notre pays s'exposera à des amendes salées (un maximum de 7,5 millions de francs par jour !). L'ennui, c'est que le dossier est miné : les partenaires du puissant CVP, le parti de Jean-Luc Dehaene, sont favorables à l'extension du droit de vote aux nonEuropéens. Tandis que le PRL-FDF y ajoute d'autres conditions, comme l'octroi du vote aux Belges vivant à l'étranger. Or ces différents points de vue doivent nécessairement être conciliés : pour ratifier de telles réformes, il faut revoir la Constitution et, donc, pouvoir rassembler une majorité des deux tiers des parlementaires. En résumé, la suggestion relative aux expatriés n'est qu'un élément d'un détestable marchandage politique, destiné à rallier les suffrages du PRL-FDF. Si la négociation échoue, le projet pourrait être remisé au placard. Sans autre forme de procès.
Deux : le « troc » politique sera rendu délicat par un désaccord probable sur la nature des scrutins auxquels les Belges de l'étranger seraient autorisés à participer. Le gouvernement veut limiter ce droit aux élections fédérales. L'opposition libérale souhaite, quant à elle, une extension aux régionales. En outre, l'enjeu risque d'être contaminé par le virus communautaire. Faut-il enregistrer le vote des expatriés dans l'arrondissement de leur ancien lieu de résidence ? Dans un arrondissement spécial, créé pour l'occasion ? Ou... à Bruxelles, comme on le suggère dans certains milieux flamands ? Une manière détournée de renforcer le poids politique de la Flandre dans la capitale, où habitent une très large majorité de francophones...
Trois : même si le PRL-FDF se déclare favorable aux votes dans les ambassades ou les consulats, le recours à la procuration devrait avoir la préférence. Resterait alors à écarter un dernier obstacle, de type juridique. En Belgique, certes, le vote est obligatoire. Mais comment faire respecter cette règle à l'étranger ? Peut-on sanctionner des expatriés qui ont volontairement tranché le cordon ombilical avec leur pays d'origine ou qui n'ont plus de famille en Belgique ? Récemment, le Conseil d'Etat a rendu un avis cinglant en la matière: impossible de dispenser les expatriés de cette obligation de vote, inscrite dans la Constitution ! Alors, que faire ? Brûler ce feu rouge ? Ou faire preuve d'autant de mansuétude pour les Belges de l'étranger que pour les 15 % d'électeurs qui ne se déplacent pas pour voter... et qui ne sont pas sanctionnés ?
On le voit, ce parcours d'obstacles est hérissé de pièges. Le temps presse. enregistrer le vote des expatriés dans Car les prochaines élections, fédérales l'arrondissement de leur ancien lieu de et régionales, sont programmées dans résidence ? Dans un arrondissement quelques mois à peine...
Philippe Engels
(1)C'est le titre d'une émission très populaire de la
RTBF-radio.
(2) Environ 5 millions d'Italiens se sont exilés. Quant
aux buveurs de Guinness, ils sont plus nombreux à l'étranger
que dans la verte Irlande !
«De notre village, de notre ville,
c'est difficile à dire... Sommes-nous partis par nécessité,
par amour ou par ennui ? » (1). Qui sont-ils ? Combien
sont-ils ? On connaît peu de choses des Belges qui vivent à
l'étranger. « L’émigration a été Il oubliée"
dans nos histoires officielles », écrit Anne Morelli, professeur
à l'ULB. On a bien sûr conté les aventures de
ces Tintin un peu anachroniques, la gloire de ces héros devenus
capitaines d'entreprise, voire les prouesses de ces « merveilleux
coopérants » qui nous permettent d'avoir bonne conscience.
Mais « l'Histoire n'a que faire des pauvres diables que les circonstances
économiques, politiques ou religieuses ont forcés à
quitter le pays ».
Combien de Belges vivent actuellement à l'étranger ? Plus de 700 000 ? Ce chiffre a circulé. Il est sans doute exagéré. Sur la base d'enquêtes, les Affaires étrangères se risquent à une estimation : ils seraient environ 560 000.
Même s'ils en avaient l'occasion, peu
d'entre eux exerceraient leur droit de vote à l'occasion des élections
législatives. Ainsi, lors des européennes de 1994,
auxquelles les expatriés ont pu participer, moins de 10 % des électeurs
potentiels ont rempli un bulletin. L'expérience française,
notamment, indique que leurs suffrages ne privilégieraient pas une
seule famille politique. Quelques milliers de votes éparpillés...
? Pas de quoi agiter le landerneau politique!
(1) Citation extraite de l'ouvrage Les Emigrants belges, sous la direction
dAnne Morelli. Editions Evo-Histoire, 1998.

© LE VIF/L'EXPRESS 7/8/98