ECHOS

lipton

Article premier - reconnaissance mutuelle
L'ECHOS et la communauté de Salem reconnaissent mutuellement leurs instances judiciaires, représentées ci après par l'honorable Juge Fédéral Anton Mac Lipton, et l'honorable Wernecker.

Article second - légalité des peines
Lorsqu'un individu est jugée par la Justice d'un ensemble auquel il n'appartient pas, il ne pourra être condamné à mort, ni condamné à une peine entraînant automatiquement sa mort, ni à une peine de travaux forcés ou d'emprisonnement supérieure à vingt-quatre décades.
La survie du condamné sera assurée par la communauté, sédentaire ou nomade, au sein de laquelle il purgera sa peine

Article troisième - priorité du droit du plaignant
Lors d'un conflit opposant un ressortissant d'un des deux ensembles à un ressortissant de l'autre ensemble, c'est le droit de l'ensemble d'appartenance du plaignant (le cas échéant de la victime) qui s'appliquera en priorité, sauf accord entre les représentants des deux instances judiciaires, avec les restrictions imposées par l'article second du présent accord.

Article quatrième - priorité territoriale
A l'exclusion des circonstances prévues dans l'article troisième de ce présent accord, lorsqu'un délit est commis par ou sur un ressortissant de l'un des deux ensemble sur le territoire de l'autre ensemble, c'est le droit de l'ensemble sur le territoire duquel le délit est commis qui s'applique, avec les restrictions imposées par l'article second du présent accord.

Accord rédigé par le Juge Fédéral de l'ECHOS Anton Mac Lipton, avec la participation de l'honorable Wernecker de Salem.
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--== Anton "Doc" Mac Lipton ==--
Médecin - Pharmacien , Juge de l'ECHOS.