Cours de John Ward
Institut régional
du travail social, IDF, site Neuilly sur Marne (ex-« ISIS »)
Première année,
premier semestre 2004-2005 ; licence AES/Diplômes d’Etat AS/EJE/ES
Nous retenons la définition proposée par un grand spécialiste du Sida, J. Mann. Selon lui, les bases de la solidarité sont : la tolérance, la non discrimination
"La solidarité surgit lorsque les gens perçoivent que d'excessives différences de sort entre eux rendent instable tout le système et comprennent que l'on doit être attentif au sort des autres si l'on ne veut pas voir leur malheur rejaillir sur nous. Elle a à voir avec la justice sociale et aussi économique et politique. Le SIDA nous a aidé à percevoir que la solidarité est la conséquence obligée des conditions objectives de notre fin de siècle"[1]
Étymologiquement, la responsabilité veut dire « répondre de »
Le travailleur social doit être capable de répondre de ses actions :
- de sa mission : il doit rendre des comptes sur son action à son employeur et il doit également fournir des explications et des informations aux principaux intéressés, les usagers ;
- des actes professionnels qu'il entreprend : il engage sa responsabilité lors des actions les plus simples - remplir un formulaire - jusqu'aux plus complexes - faire une visite à domicile, formuler une évaluation décisive pour la sortie du patient de l'hôpital.
Il répond enfin des personnes dont la protection physique ou morale lui est confiée de manière temporaire ou partielle :
- à l'occasion d'un déplacement en voiture,
- dans le cadre d’une mission de protection des mineurs confiée par les autorités administratives ou judiciaires,
- dans le cadre d'une mesure de protection des incapables majuers assurée par le travailleur social ou par un de ses partenaires,
- de manière indirecte dans l'aide et le soutien aux parents assurant des soins quotidiens.
« Répondre de »
des biens
des personnes
des actes
implique
l’engagement personnel
la possibilité d’une sanction
Exemples :
Responsabilité des actes accomplis :
Il existe d'abord des situations où le travailleur social est concerné par la responsabilité civile, voire pénale : omission dans la transmission d'informations vitales ; divulgation, au contraire, d'informations confidentielles. En la matière, le travailleur social doit respecter scrupuleusement les règles de sa déontologie. Il est tenu également à appliquer le régime du secret partagé régnant à l'hôpital . Il doit communiquer aux usagers les éléments de leur dossier quand ils sont demandés, sauf les données médicales qui ne peuvent être indiquées que par le médecin compétent.
Responsabilité des personnes :
De même le travailleur social est concerné par l’assistance à personne en danger (article 223-6 du code pénal). En effet, il arrive que le travailleur social ait à intervenir d'urgence afin d'organiser l'hospitalisation ou de faire protéger par la justice une personne (mineure ou majeure) victime de sévices.
Dans ces cas la responsabilité existe au sens négatif d'un manquement à réparer. Du point de vue juridique, la faute et l'erreur doivent être réparées par l'individu qui est à leur origine ou par la collectivité agissant en son nom.