Son identité

L’article 5 du Statut de Banca Etica indique les finalités de l’activité de l’institut bancaire et résulte être une étape capitale pour la finance éthique en Italie. Cet article déclare:

La finance éthiquement orientée est sensible aux conséquences non économiques des actions économiques.
Le crédit, en toutes ses formes, est un droit de la personne.
L’efficience et la sobriété font partie de la responsabilité éthique.
Le profit obtenu de la possession et de l’échange de l’argent doit être la conséquence d’activités orientées au bien de tous et doit être distribué avec équité parmi tous les sujets qui concourent à sa réalisation.
La transparence maximale de toutes les opérations est une qualité fondamentale de n’importe quelle activité de finance éthique.
Notre objectif est de favoriser la participation aux choix de l’entreprise, non seulement de la part des associés, mais aussi de la part des épargnants.
L’institution qui accepte les principes de la finance éthique gère selon ces principes  son entière activité.

La Société se propose de gérer les ressources financières de familles, femmes, hommes, organisations, sociétés de n’importe quel type et organismes, en orientant leurs épargnes et disponibilités vers la réalisation du bien de la collectivité.
A travers les instruments de l’activité de crédit, la Société oriente la récolte vers des activités socio-économiques visant au bien social, environnemental et culturel, en soutenant - surtout à travers les organisations non lucratives -  les activités de promotioon humaine, sociale et économique des couches les plus faibles et des zones les plus  désavantagées . En outre, une attention particulière sera gardée au soutien des initiatives de travail indépendant et/ou d’entreprises de femmes et de jeunes même à travers le micro crédit et la micro finance. Les relations financières avec ces activités économiques qui, même de façon indirecte, entravent le développement humain et contribuent à violer les droit fondamentaux de la personne, seront de toute façon exclues.

La Société développe une fonction éducative envers l’épargnant et le bénéficiaire du crédit, invitant le premier à connaître la destination et les moyens d’utilisation de son argent et en stimulant le deuxième à développer, avec responsabilité projectile, son autonomie et sa capacité de gérer  une entreprise. 

Banca Etica naît pour traduire dans la réalité l’idée d’une banque conçue comme point de rencontre des épargnants, qui partagent l’exigence d’une gestion plus responsable et plus consciente de l’argent, et les initiatives socio-économiques, qui s’inspirent aux principes d’un modèle de développement humain et social soutenable, où la production de la richesse et sa distribution sont fondées sur les valeurs de la solidarité, de la responsabilité civile et de la réalisation du bien commun.

Banca Etica est une banque populaire. Cette forme juridique permet de conserver les caractéristiques propres de la coopérative, c’est-à-dire la mutualité, la démocratie et la participation, et en même temps d’opérer au niveau national, opération qui, au contraire, n’est pas permise aux banques de crédit coopératif.

Ses principes

Les principes fondamentaux sur lesquelles se base Banca Etica sont ceux qui ont inspiré le mouvement des Mag (Mutuelles d’Autogestion) en Italie et des banques alternatives dans le reste du monde:

• la participation  des associés
• la possibilité d’orienter leur propre épargne vers des projets aux finalités sociales
• le soutien à des initiatives socio-économiques sans but lucratif
• la transparence

1 Les racines dans le territoire national: la participation des associés

A partir du principe “une tête, un vote”, il est sanctionnée la suprématie de l’associé, comme personne, sur le capital financier. 
Seuls les associés pourront posséder, vendre, acheter les actions de la banque. Aux associés, dans la mesure établie chaque année par l’assemblée, est destiné l’éventuel profit, une fois destinée à réserve la tranche établie par le Statut.
Banca Etica propose une modalité organisatrice visant à profiter de nombreuses possibilités qu’une plus grande participation de l’associé comporte. L’instrument qui dans  la stratégie générale de la banque a la fonction de faciliter la participation et la diffusion d’une culture de la finance éthique, de recevoir les instances, les exigences et les proposition venant du territoire, de garantir l’information sur l’activité totale de la Banque sont les Circonscriptions Locales, structures organisatrices sur base volontaire formées par les associés qui habitent les différents territoire. 
 Toute province italienne principale compte une circonscription. En collaboration avec les circonscriptions, la banque est en train de réaliser, avec des associations, des points d’information au niveau local,  visant à garantir une information plus détaillée  de son activité. 
Les Circonscriptions Locales ont comme principaux objectifs la réalisation des tâches suivantes:
? encourager un lien toujours plus important entre l’associé et la banque
? donner la possibilité à chaque associé de participer de façon active à la vie et aux activité de la banque, en stimulant le dialogue et la circulation d’idées nouvelles
? donner à la banque la possibilité d’un contact réel et immédiat avec le territoire
? faire circuler, de façon toujours plus incisive l’idée de l’épargne éthique
Cette activité et cette organisation trouve une prévision sur le Statut de la Banque, où l’art. 37, alinéa 4, déclare: 
“Le Conseil d’Administration pourra se servir de la collaboration de groupes d’associés organisés sur le territoire pour atteindre les buts et les objectifs nécessaires pour poursuivre les finalités de la société.”
 

2 La possibilité d’orienter sa propre épargne vers des projets aux finalités sociales

Au moment où le client dépose son épargne, il peut indiquer, s’il le désire, les secteurs d’activité vers lesquels adresser l’utilisation de son argent:

• services socio-sanitaires, éducatifs, lutte à l’exclusion sociale et emploi
• protection de l’environnement et sauvegarde des monuments historiques
• coopération au développement, volontariat international, commerce équitable et solidaire
• qualité de la vie, promotion du sport pour tous et d’initiatives culturelles

Au cas où les préférences ne sont pas  exprimées, l’argent sera de toute façon utilisé pour financier un projet dans l’un des 4 secteurs d’intervention proposés.

3 Le soutien à des initiatives socio-économiques sans but lucratif

Banca Etica accorde son crédit après avoir évalué le projet, et procède au financement après la conclusion positive d’un examen de sa valeur économique et sociale. En ce qui concerne cette dernière, on examine les éléments suivants:
- la participation
- l’esprit de mutualité et solidarité
- le respect de l’environnement
- la transparence
- le traitement paritaire de femmes et hommes
- la capacité de réponse aux besoins sociaux
- le respect des conditions de travail
- l’enracinement dans le territoire
- la valorisation du volontariat
 

4 La transparence

En respectant la réglementation des organes de vigilance, Banca Etica garantit un utilisation correcte et transparent de l’argent à travers l’adoption de certains principes significatifs:

• tous les rapports sont nominatifs
• la souscription, de la part de tous les clients de la Banca, épargnants et/ou bénéficiaires du crédit, d’une déclaration d’acceptation des finalités de Banca Etica ; 
• l’origine et l’usage de l’argent ne doivent pas être contraires aux principes inspirateurs écrits sur le Statut de la Banque; 
• le client peut indiquer le secteur ( environnement, coopération sociale, coopération internationale, qualité de la vie), dans lequel il désire que son épargne soit investie ;
• la divulgation des financements affectés: le nom, le montant, le taux, les garanties, le motif ;

Dans le but de garantir au maximum le respect des objectifs éthiques et sociaux qui ont porté à la naissance de Banca Etica, l’Assemblée des associés de la Banque élit un Comité Ethique, composé de 5 à 7 membres, choisis parmi des hommes et des femmes au profil éthique et moral reconnu. Il a une fonction consultative et propositive, afin que la banque se développe sur des critères véritablement éthiques. En particulier:
- il collabore à la rédaction du code éthique de la Banque et à sa mise à jour;
- il contribue à la définition des critères méthodologiques et de direction de la banque ;
- il répond à d’éventuelles questions, relatives aux matières inhérentes à ses fonctions de garant éthique,  qui sont posées par les Organes de la Banque et par les Circonscriptions Locales.

Son activité

1 Quelques chiffres (mis à jour en avril 2001)

Nombre total d’associés 16.000, dont 2.500 associations
Stock capital souscrit   20.000.000.000 Lit
Récolte    172.700.000.000 Lit
Familles épargnantes  7.330
Projets financés  1.000
Financements affectés 110.000.000.000 Lit
Taux d’insolvabilité  0%
 

2 Les Associés

Pour devenir associés de Banca Etica, il est nécessaire et suffisant d’en acheter les actions. Ces dernières sont, en fait, le titre représentatif de la propriété d’une tranche du capital social.
Les actions donnent le droit de participer aux assemblées, de concourir à la formation des choix  de l’entreprise et, dans le cas de distribution des profits, d’obtenir le dividende. Le montant du capital social d’une entreprise mesure le degré de confiance que cette dernière a réussi à conquérir auprès du public, la crédibilité de son projet, la probabilité que les objectifs qu’elle s’est donnés soient atteints. Dans le cas d’une banque, la valeur du capital social détermine aussi le nombre et la quantité des financements qu’elle peut accorder et la mesure du risque maximum que la banque peut supporter sur un seul sujet.
Pour ces raisons, l’accroissement du capital social de la banque est un objectif primaire constamment poursuivi.
La base sociale de la banque est constituée à  84% par des personnes physiques et à 16% par des personnes juridiques, dont :
 associations – coopératives - coopératives sociales – fondations – ONLUS - coordinations (CNCA, coordination de 300 Communautés d’accueil) - organisations non gouvernementales  - consortiums (Federsolidarietà et DROM- consortiums nationaux qui regroupent le premier 1400 coopératives et le deuxième 600 coopératives- ICS, ABN) - entreprises privées -  7 Diocèses - 30 CARITAS (Associations diocésaines) - 300 paroisses - 7 Régions - envviron 300 Communes - 20 Provinces.

3  Activité de collecte

Banca Etica donne la possibilité, à ses clients, de déposer leur épargne en la bloquant pendant une période, à travers la souscription de certificats de dépôts ou d’obligations, ou encore en la gardant sans obligation en utilisant les c/c. L’épargne en Banca Etica, comme pour toutes les autres banques, est garantit par le Fondo Interbancario di Tutela dei Depositi et par le patrimoine de la Banque. Banca d’Italia surveille la bonne gestion et le respect des normes.
En ce qui concerne les produits, il est nécessaire de remarquer  qu’ils sont caractérisés par leur nature éthique. Concrètement, cela signifie qu’ils se conforment à certains principes fondamentaux, exprimés ci-dessous :

1. les produits de récolte éthique impliquent une participation du client au choix d’investissement : au moment de l’opération de dépôt, le client peut choisir le secteur vers lequel il désire que son dépôt soit utilisé ;
2. le client a la possibilité de autodéterminer la taxe , c’est à dire que il peut décider d’accepter une rémunération du dépôt à un taux inférieur au taux standard, déjà  inférieur à celui de marché (cela pour donner la possibilité, à des réalité dignes, d’obtenir du crédit à meilleures conditions). 

En ce qui concerne la caractéristique qui consiste à donner la possibilité à l’épargnant d’orienter les utilisations, de la part de Banca Etica, de son épargne, elle est réalisée sur les produits qui prévoient une récolte plus stable.
Pour toutes les typologies de récolte, Banca Etica compte seulement des produits nominatifs en cohérence avec la personnalisation de la récolte de Banca Etica.
En augmentant les volumes, il est probable que Banca Etica aura des taux toujours plus proches des taux de marché, même si, vu la signification qu’elle donne à l’épargne éthique, la banque continuera probablement à demander un sacrifice minimum aux clients.
Banca Etica demande le même taux indépendamment du montant déposé.

4  Activité dans le secteur de l'emploi 

Banca Etica finance des sujets ou des projets économiquement fiables, qui prouvent une attention à ce que leur action peut produire en termes d’utilité sociale. A la traditionnelle instruction économique bancaire, une autre instruction socio-environnamentale est mise en place. Cette dernière instruction, se propose d’analyser les conséquences que les différentes activités productives ou financières peuvent avoir pour le développement humain, pour le bien de tous, pour l’environnement.
A ce propos, Banca Etica utilise des analyses sur la responsabilité sociale et environnementale, basés sur des paramètres d’évaluation sur la gestion et le but social.

La banque, pour accorder un crédit, évalue donc :

• l’impact sur l’environnement et la société du projet ou de l’activité
• la capacité de restitution du prêt d’un point de vue économique

Le sujet qui demande un financement doit, en plus, déclarer ne pas avoir entrepris d’activités en conflit avec les finalités de Banca Etica. En particulier :

• production et commercialisation d’armes
• activités économiques qui ont un impact négatif évident sur l’environnement
• utilisation et développement de sources énergétiques et de technologies à risque pour l’homme et l’environnement
• activités qui impliquent l’exploitation du travail juvénile, la violation des droits de la personne, la manque de respects des garanties contractuelles
• activités de recherche scientifique qui mènent à des expériences sur sujets faibles sans tutelle
• exclusion des minorités ou d’entières catégories de la population
• relation directe avec des régimes qui ne respectent pas les droits de l’homme et/ou qui sont gravement responsables de la destruction de l’environnement
• prostitution
• jeu de hasard

De cette façon est défini le seuil d’admissibilité, au de là duquel il est impossible d’accorder un financement.
Banca Etica est attentive au contrôle du risque et à l’acquisition des garanties qui peuvent la sauvegarder en cas d’insolvabilité. Compte tenu du fait que plusieurs clients ne sont pas en mesure d’offrir les garanties patrimoniales qui leur sont demandées par les banques ordinaires, la Banque doit développer une compétence et des ressources professionnelles particulières pour évaluer en profondeur la caractéristique économique soutenable des projets et la solidité des sujets.
Quant aux placements, la Banque accorde les mêmes taux indépendamment de la nature du client, de l’importance des sommes demandées et, surtout, de la zone géographique de résidence du demandeur ( à ce propos il faut remarque que en Italie les réalités du sud sont extrêmement défavorisées  par rapport à les réalités du nord). Le taux change donc selon la durée de l’opération et selon le risque.

Une banque innovatrice
 

1 Les particularités de Banca Etica par rapport aux autres banques alternatives européennes

La finance en Europe se développe à partir de la moitié des années ’70 avec l’expérience de  Triodos Bank en Hollande : constituée en 1979, elle a l’objectif de financier et de soutenir des projets surtout dans le secteur de l’environnement. 
Dans les années ’80, en Allemagne, ,  la Oekobank naît à partir des mouvements écologistes. Le projet développe son activité dans le secteur de l’environnement, de l’agriculture biologique et des activités liées au pacifisme.
Dans les années ’90, en Italie le processus de constitution d’une banque éthique alternative prend vie. Le projet cherche à réunir les mondes du tiers secteur, et en particulier :
   - la coopération sociale (en Italie il y ont plus de 8000 coopératives de solidarité sociale)
   - la coopération internationale ( commerce solidaire et microcrédit ; en Italie il y ont 200 O.N.G. et 5 centrales     d’importation du commerce solidaire)
   - l’associationnisme -culture, art, sport et spectacle- (il y ont plus que 1000 organisations avec une base sociale de 4.000.000 de volontaires)
   - la défense et la protection de l’environnement
   - l’agriculture biologique

Il s’agit d’un monde au terrain social vaste et bigarré, qui regroupe globalement plus de 60.000 entreprises non lucratives, avec 700.000 employés et une chiffre d’affaires qui recouvre à-peu-près 2% du PNB. Il s’agit du seul secteur en expansion forte en Italie.

Les différences entre Banca Etica et les autres Banques alternatives européennes trouvent leur schématisation ci-dessous :

• La complexité du projet Banca Etica : il s’adresse à un public social beaucoup plus vaste et hétérogène par rapport aux autres expériences allemande et hollandaise, il ne naît pas d’un seul mouvement culturel  mais en  unifie beaucoup. Banca Etica vise à réaliser un développement global de l’économie sociale, d’une manière transversale par rapport aux nombreux mouvements culturels et politiques présents sur le territoire national;
• Modèle d’organisation extrêmement agile mais participatif (banque virtuelle) : Banca Etica peut compter sur un modèle d’organisation profondément innovateur. Ayant activé tous les services d’une banque virtuelle, c’est une banque très agile et, en même temps, elle peut arriver sur tout le territoire italien. Mais la dépersonnalisation qui normalement suit un tel modèle d’organisation, n’arrive pas à Banca Etica : cette institution compte sur une base sociale de 16.000 associés qui, à travers de nombreux instruments d’organisation ( un bureaux ad hoc dans la banque, un contact personnel continu avec les membres du Conseil d’administration, une organisation des associés structurée en 54 Circonscriptions,…), promeut un important mouvement culturel, en diffusant l’idée de Banca Etica, en promouvant l’institution et en participant ainsi à son développement ;
• Individuation d’instruments de contrôle et monitorage éthique comme : le Comité éthique; la publication de tous les financements affectés par la banque tous les 3 mois; la réalisation du bilan social; les 57 Circonscriptions des associés
• Banca Etica se concentre sur le concept d’entreprise non lucrative, visant à développer son niveau de qualité et son rôle comme actrice de l’économie civile (participation démocratique, attention à tous les intérêts des stakeholders, respect des normatives de contrôle ISO 9000,…). Banca Etica ne se limite pas au droit au crédit pour les secteurs de haute valeur sociale, mais essaie de placer l’accent sur un modèle d’entreprise compatible avec un véritable développement soutenable.

Une banque en réseau

Pour bien saisir toutes les possibilités offertes par Banca Etica, il est important de s’arrêter et d’analyser l’organisation qui fait d’elle un point de rencontre non seulement opérationnel, mais aussi culturel, des acteurs sociaux les plus divers. Elle se trouve ainsi au centre d’un vaste réseau de relations et d’informations, elle y joue un rôle de  moteur, d’organisateur de projets et d’innovation unique dans le système italien et européen.
Nous chercherons ici à expliquer le réseau mis en œuvre par Banca Etica à partir des caractéristiques de son organisation opérationnelle et sociale, en élargissant notre analyse aux relations institutionnalisées avec d’autres sujets jusqu’aux formes de partenariat les plus solides qui lui permettent de se placer comme main contractor  face aux institutions. 

1 La particularité de la structure opérationnelle et sociale

Contrainte par son apparition récente à se doter d’une structure opérationnelle légère et souple, Banca Etica a su transformer cette contrainte en un avantage important représenté par des réalités conventionnées. En plus de son siège principal et de ses cinq filiales, Banca Etica est en effet présente sur une grande partie du territoire national à travers des conventions stipulées avec des acteurs locaux, indépendants et autonomes, chargés de suivre les dossiers d’instruction préalable des financements requis à la Banque. Tout en conservant un droit total d’arbitrage dans l’évaluation des projets et la décision des financements, cette structure lui permet, d’une part, d’être plus facilement accessible au niveau national, d’autre part, de posséder des points de référence fiables en mesure d’effectuer une première évaluation du sérieux des propositions avancées sur le territoire de leur ressort.

Mais au-delà des avantages opérationnels, les réalités conventionnée avec la banque représentent une richesse culturelle et informationnelle certaine : en effet, toutes  oeuvrent dans le domaine non lucratif et possèdent des compétences spécifiques dans le domaine social. Travaillant en contact étroit avec la banque (toutes participent régulièrement à des cours de formation et d’ aggiornamento gérés par la Banca Etica) tout au long de ces années, une collaboration s’est établie qui, dépassant les contenus spécifiques des conventions, crée un cercle vertueux d’échanges d’information et de compétences.
A côté de cette structure opérationnelle avec laquelle les échanges sont continus, les Circonscriptions locales sont présentes sur le territoire de façon encore plus diffuse ; fondées sur le bénévolat, leur objectif spécifique est de promouvoir la mission culturelle de la banque. A ces Circonscriptions appartiennent également des sujets, oeuvrant dans le tiers secteur social, telles que des associations ou des coopératives sociales qui constituent bien évidemment le contact le plus immédiat et le plus direct de la banque sur le territoire. Souvent, en effet, les Circonscriptions servent de support à la banque  ou aux réalités qui sont conventionnées avec elle pour identifier des  sujets demandeurs de prêt  ou les présenter. Les Circonscriptions jouent surtout un rôle de filtre, cela dans les deux directions : par rapport à la banque d’un côté elles lui transmettent des initiatives ou des problèmes provenant du territoire, par ailleurs  elles servent de caisse de résonance aux projets et aux prises de position que Banca Etica adopte jour après jour.
 

2. Partenariat avec la société civile

En plus de l’enracinement réel dans la société civile italienne représentée par sa structure originale et ses relations avec le vaste monde de ses clients/épargnants, la banque a instauré de nombreux partenariats, ou accords de collaboration, avec divers protagonistes de la vie économique et sociale italienne.
Cet ensemble de relations permet à BE d’être présente de façon concrète et efficace dans les secteurs de l’économie civile les plus variés  servant de point de repère à ces multiples sujets et les mettant aussi en relation les uns avec les autres.