CLUB DE BRIDGE DU BIT
STATUTS
Article 1 : Le Club de Bridge du BIT a pour but de permettre à ses membres d'étudier et de pratiquer le Bridge.
Article 2 : Le Club ne poursuit aucun but lucratif.
Article 3 : Son siège est au Bureau International du Travail (BIT) , route des Morillons 4 , Genève 22.
Article 4 : Le Club est ouvert à tous les fonctionnaires en service ou retraités du système des Nations Unies, le personnel des Missions Permanentes accréditées auprès des Nations Unies, ainsi que celui des organisations internationales (gouvernementales ou non-gouvernementales). Les membres des familles de fonctionnaires susmentionnés peuvent également adhérer au Club. Dans des cas exceptionnels, le Comité peut accepter d'autres personnes en tant que membres associés. De tels membres auront alors les mêmes droits et obligations que les membres réguliers, à l'exception du droit de vote. (1)
Article 5 : Les recettes du Club proviennent des cotisations, droits de table, tournois, dons, etc. Les cotisations sont fixées par l'Assemblée générale ordinaire.
Article 6 : Le Comité, élu par l'Assemblée générale, est composé d'un Président, d'un Secrétaire, d'un Trésorier et de trois suppléants. Le Président, le Secrétaire et le Trésorier doivent être fonctionnaires actifs ou retraités du BIT. Le Comité s'occupe d'exécuter les décisions de l'Assemblée générale, de traiter les affaires courantes, de gérer les finances et de prendre toutes décisions dans l'intérêt du Club. Les décisions seront prises à la majorité des voix. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante. Le durée du mandat est de deux ans, renouvelable. Le Comité se réunira en principe une fois tous les trois mois.
Article 7 : La signature d'un membre du Comité engage le Club. Lors d'achats importants de plus de 500 Frs, la décision est prise par l'ensemble des membres du Comité.
Article 8 : Le Président représente légalement le Club. En cas d'impossibilité, celui-ci est remplacé par le Secrétaire, ou à défaut par un autre membre du Comité.
Article 9 : L'Assemblée générale, convoquée par circulaire deux semaines à l'avance, se réunit une fois par année. Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée sur la demande du Comité ou d'au moins un quart des membres. L'ordre du jour devrait figurer sur la convocation à l'Assemblée générale.
Article 10: Le secrétaire est chargé de la rédaction des procès-verbaux, des convocations, de l'affichage et de la correspondance.
Article 11: Les comptes, tenus en ordre par le Trésorier, seront contrôlés une fois par an par un vérificateur élu par l'Assemblée générale.
Article 12: L'Assemblée générale pourra, à la majorité simple des membres présents :
a) modifier les statuts;
b) prononcer la radiation d'un membre pour motifs sérieux;
c) prononcer la dissolution du Club.
Les points ci-dessus devront figurer, selon le cas, sur la convocation à l'Assemblée générale.
Article 13: A la dissolution du Club, les fonds et biens restants seront remis à l'Association Sports & Loisirs du BIT ou à un club de sport du BIT.
Article 14: Par le seul fait de son admission dans le Club, chaque membre est tenu de se conformer aux présents statuts.
Article: 15: Ces statuts existent en anglais et en français, les deux textes étant considérés comme authentiques. En cas de divergence dans l'interprétation, le texte anglais prévaudra.
Genève 1 juillet 2000
ILO BRIDGE CLUB
BYLAWS
Article 1 : The objective of the ILO Bridge Club is to promote the study and play of Bridge among its members.
Article 2 : The Club is a non-profit organisation.
Article 3 : The Club's address is International Labour Office (ILO), Route des Morillons 4, Geneva 22.
Article 4 : Membership in the Club is open to all active or retired officials of the United Nations system, to the staff of permanent missions to the United Nations, to the staff of governmental or non-governmental international organisations, and to members of their families. In exceptional cases, the Committee may accept other persons as associate members. Such members shall have the same rights and obligations as regular members, with the exception of the right of vote. (2)
Article 5 : The Club is authorised to raise funds through membership fees, table money, tournaments, gifts, etc. Membership fees shall be set by the General Meeting of Members.
Article 6 : The Club shall be administered by a Committee elected biannually by the General Assembly of Members. The Committee shall consist of a President, a Secretary, a Treasurer and three members at large. The President, the Secretary and the Treasurer shall be active or retired officials of the ILO. The Committee shall carry out the decisions of the General Assembly of Members, administer day-to-day business, manage the Club's finances and safeguard the interests of the Club. Its decisions shall be taken by majority vote; in the event of a tie, the President's vote shall prevail. Members of the Committee shall be elected for a term of two years and are eligible for re- election. The Committee shall meet at least once every three months.
Article 7 : The signature of a member of the Committee shall be binding on the Club. Expenditures in excess of Frs. 500 must be approved by the Committee as a whole.
Article 8 : The President shall be the Club's legal representative. In his absence, he shall be replaced by the Secretary or any other member of the Committee.
Article 9 : The General Assembly of Members shall be held once a year. Extra-ordinary General Meetings of Members may be held at any time when convened by the Committee or at the request of at least one-fourth of the members. Notice of the General Assembly or Extra-ordinary General Meeting of Members shall be made by circular issued at least two weeks in advance, and shall state the purpose of the meeting.
Article 10 : The Secretary shall be responsible for keeping minutes of meetings, and issuing and dispatching notices, correspondence and circulars.
Article 11 : The Treasurer shall be responsible for the Club's accounts, which shall be reviewed once per year by an independent auditor appointed by the General Meeting of Members.
Article 12 : The General Meeting of Members may, by a simple majority vote of members in attendance :
a) Amend these Bylaws;
b) Expel a member on serious grounds;
c) Dissolve the Club.
These actions, when proposed, must appear in the Notice of the Meeting.
Article 13 : In the event of the Club's dissolution, all remaining funds and assets shall be turned over to the Sports & Leisure Association of the ILO or to another sports club of the ILO.
Article 14 : Each member of the Club agrees, by virtue of his admission to the same, to abide by these Bylaws.
Article 15: These Bylaws exist in English and French, each text being equally authentic. In case of divergency of interpretation, the English text shall prevail.
Geneva 1July 2000.
1. Amendement voté le 10 juin 2000 par scrutin postal.
2. Amendment voted on 10 June 2000 through postal ballot.